Le Foncier Agricole : Usages, tensions et régulations - 11-12 juin 2014, Lyon >

La question du foncier agricole déborde aujourd’hui le seul secteur agricole pour s’inscrire dans des problématiques rurales et urbaines, situant la ressource que constitue le sol agricole à la confluence de politiques agricoles, environnementales et d’aménagement.

Pour les pays du Nord, l’intérêt porté à cette question contraste de fait avec le recul du poids économique et démographique de l’agriculture dans des espaces aujourd’hui souvent dominés par une économie résidentielle/présentielle et/ou industrielle. Pour autant, les agriculteurs demeurent, les principaux gestionnaires de cette ressource rare et convoitée, et la concurrence pour son accès s’accroit autant en interne qu’avec les autres usagers de l’espace. A l’échelle mondiale, l’espace agricole et forestier cristallise aujourd’hui différents enjeux qui ont contribué à mettre au centre des débats l’agriculture et la terre nourricière comme nouveaux « biens communs ». La réémergence du thème de la sécurité alimentaire dans les instances internationales (FAO, Banque mondiale, G20 etc.) et locales font de l’affectation des sols agricoles et des modèles productifs une nouvelle actualité. Avec l’urbanisation et la croissance de la population, les enjeux ont également trait au processus d’artificialisation de l’espace notamment agricole. Ceci pose la question des modèles d’aménagement, et du rapport des espaces ruraux aux régions urbaines face à une urbanisation toujours plus étalée. Enfin, les enjeux environnementaux, et les attentes sociétales fortes vis-à-vis de l’agriculture, de la forêt, encadrent l’usage des terres agricoles par de nouvelles normes et régulations. Ces différents enjeux impliquent des concurrences sur les destinations foncières des terres agricoles, et conduisent à nous interroger à la fois sur les usages contemporains des terres agricoles, aux tensions dont elles font l’objet en termes d’usages et d’usagers, et aux dispositifs de régulation qui sont mis en place à différentes échelles.

Ce colloque organisé par la SFER en collaboration avec IRSTEA, l’INRA, le CIRAD se voulait à la fois le lieu d’un bilan des recherches menées sur la question du foncier agricole, et celui d’un dialogue entre chercheurs et praticiens (acteurs de l’aménagement et du développement, acteurs fonciers, collectivités locales, associations, acteurs agricoles, etc.). Pour une présentation complète de l'argumentaire, télécharger l'appel à communications

Comités

Comité d’organisation : Nathalie Bertrand, Irstea, SFER ; Dominique Borg, Irstea ; Emmanuelle Bouquet, Cirad ; Jeanne Dachary-Bernard, Irstea ; Alain Guéringer, Irstea, UMR Métafort ; Armelle Guilloux, ellipse&co, SFER ; Anne Honegger, ENS Lyon ; Christine Léger, Irstea, UMR Métafort ; Gérard Leras, Région Rhône-Alpes ; Romain Melot, INRA, UMR SADAPT ; Yannick Sencébé, AgroSup Dijon, UMR INRA Cesaer.

Comité scientifique :  Paul Arnould, ENS Lyon ; Carole Barthès, SUACI GIS Alpes Jura ; Gérard Béaur, CRH-EHESS ; Nathalie Bertrand, Irstea ; Mathieu Bonnefond, Laboratoire Géomatique et Foncier, CNAM ; Serge Bonnefoy, Terres en Villes, UMR PACTE ; Emmanuelle Bouquet, Cirad ; Clotilde Buhot, Adef ; Jean-Philippe Colin, IRD ; Frédéric Courleux, CEP, Ministère de l’Agriculture ; Jeanne Dachary-Bernard, Irstea ; Sylvie Duvillard, UMR PACTE ; Valéry Elisseeff, SAF ; Alain Guéringer, Irstea, UMR Metafort ; Anne Honegger, ENS Lyon ; Françoise Jarrige, Montpellier Supagro, UMR Innovations ; Yves Le Lay, ENS Lyon; Etienne Le Roy, Université Paris1 Panthéon-Sorbonne ; Robert Levesque, FNSAFER-SCAFR ; Frédérique Lorenzi, RURAL’EST ; Christine Margétic, UMR ESO ; Samuel Martin, IUG, UMR PACTE ; Romain Melot, INRA, UMR SADAPT ; Laurent Piet, INRA, UMR SMART ; Jean Pluvinage (Terre de Liens) ; Thierry Pouch, Université Reims, APCA ; Guillaume Pouyanne, Université Bordeaux IV ; Yannick Sencébé, AgroSup Dijon, UMR INRA Cesaer ; Sybille Thirion,CERF Rhône-Alpes ; Sélène Yi, DADR.

Mercredi 11 juin 2014

09:00-10:00  - Accueil des participants

10:00-10:30  - Ouverture du colloque
Anne Honegger, ENS - Gérard Leras, Région Rhône-Alpes
Nathalie Bertrand, Irstea-SFER, Présidente du colloque

10:30-11:30 - Session plénière 1 – Quelques enjeux du foncier agricole dans le monde.
Gérard Chouquer, historien, directeur de recherche CNRS

11:30-12:00  - Pause mâchon

12:00-13:30 - Session A

Atelier A.1 - Prix du foncier et ses déterminants /1
Présidente : Nathalie Bertrand
- The effect of current and future surrounding land use on housing prices: a spatial econometric approach.
Guillaume Pouyanne, Frédéric Gaschet, Monique Dantas
- The influence of agricultural subsidies on sale prices of French farmland: Accounting for the role of environmental zoning and plot transaction regulations.
Laure Latruffe, Laurent Piet, Pierre Dupraz, Chantal Le Mouël
- La réponse du marché foncier à la vulnérabilité au risque d’inondation : une analyse hédonique sur l’estuaire de la Gironde.
Jeanne Dachary-Bernard, Tina Rambonilaza, Marie Lemarié-Boutry

Atelier A.2 - Quel foncier pour quels modèles agricoles ?
Président : Jean Pluvinage
- Alternatives agroalimentaires et concurrences foncières : perspectives autour d’assentamentos de réforme agraire au Brésil.
Morgane Retière, Otávio Gadiani Ferrarini, Maria Solange Bourlot, Luciane De Gaspari, Paulo Eduar do Moruzzi Marques
- Foncier et agriruralité : une manière de reconquérir l'espace.
Claude Janin, Charlène Nicolay
- Le foncier agricole au service de la filière biomasse énergie - L'installation des agriculteurs en Guyane.
Catherine Aubertin, Nathalie Ciadella

Atelier A.3 - Arrangements locaux et recomposition des régimes fonciers
Présidente : Yannick Sencébé
- The Determinations of Household Agricultural Land Use Strategies in Red River Delta, Vietnam.
Thi Dien Nguyen, Philippe Lebailly, Dinh Ton Vu, Jean-Philippe Peemans
- Emergence et dynamique du marché foncier dans la nouvelle agriculture saharienne à Biskra et Laghouat (Algérie).
Alaeddine Derderi, Amine Ouendeno, Ali Daoudi, Jean-Philippe Colin
- Surfaces agricoles et mesures de compensation écologique.
Michel Pech, Claire Etrillard

Atelier A.4 - Echelles de gouvernance foncière
Présidente : Christine Margétic
- Superposition, contradiction et intégration des échelles de gouvernance foncière sur les rives sud du lac Tchad (Cameroun).
Charline Rangé
- La géopolitique du foncier, pouvoir et échelle d’action : Intercommunalité ou supracommunalité foncière ?
Sylvie Duvillard, Catherine Herrera, Dany Lapostolle, Elise Turquin
- Consommation de foncier agricole et création d'un Fonds d'Investissement Agricole et Agro-Alimentaire.
Jean-Sylvain Goutelle

Atelier A.5 - Propriété et enjeux fonciers /1
Président : Frédéric Courleux
- Le pas de porte en zone de fermage, élément d'analyse de la tension entre logiques patrimoniales et logiques entrepreneuriales en agriculture.
Stéphanie Barral, William Loveluck
- La propriété foncière agricole dans les oasis occidentales algériennes : exigüité, atomisation et indivision.
Tayeb Otmane
- Caractéristiques du capital foncier des exploitations agricoles dans le Sud de la Belgique.
François Terrones Gavira, Philippe Burny, Philippe Lebailly

13:30-14:30  - Déjeuner

14:30-16:00 - Table ronde 1 - Accéder au foncier : à quels prix ?
Sjoerd Wartena, Terre de Liens - Michel Merlet, Agter, CTFD - Robert Levesque, FNSAFER - Guillaume Pouyanne,
GRETHA Bordeaux IV
Animateur : Mohammed Chahid, MATI Cabinet Conseil

16:00-16:30  - Pause café

16:30-17:30 - Session plénière 2 - Le marché foncier agricole sous l'influence de la périurbanisation.
Jean Cavailhès - économiste, directeur de recherche INRA

17:30-19:30 - Session B

Atelier B.1 - Prix du foncier et ses déterminants /2
Président : Guillaume Pouyanne
- Estimation du coût d'achat des terres agricoles de Côte-d'Or.
Mohamed Hilal, Elsa Martin, Virginie Piguet
- Observer les prix du foncier agricole. « Adieu Petite Région Agricole, Bonjour GéoMarché ! L’expertise de la Safer Paca ».
Gaël De Ranchin, Erwan Marolleau
- Marché de la Terre, Structures Agricoles et Politiques Environnementales : une Approche Multi-agents appliquée à la Bretagne.
Elodie Letort, Pierre Dupraz, Laurent Piet, Aude Ridier
- Valeur et propriété des terres agricoles au Québec : Enjeux et perspectives
Catherine Brodeur, Daniel-Mercier Gouin

Atelier B.2 - Rapports propriété, structures et usages /1
Président : Jean-Philippe Colin
- Droit foncier et pastoralisme, entre propriété et territoire.
Olivier Barriere, Cécile Bes
- Évolution locale du marché foncier agricole, renouvellement des usages et nouvelles formes de propriétés. Cas de la région de Regueb (Sidi Bouzid, Tunisie).
Mathilde Fautras
- Le maintien des activités rurales, une stratégie de lutte contre le sous emploi et conflits d’usage dans les franges périurbaines de Lomé.
Nayondjoa Konlani
- L’urbanisation : manne pour les agriculteurs propriétaires en périphérie des villes et facteur d’exclusion de l’agriculture familiale (le cas de la ville de Meknès, Maroc).
Elodie Valette, Patrick Dugué, Amélie Duval, Marie François, El Hassan Abdellaoui, Mohamed El Amrani

Atelier B.3 - Tension entre valeurs du foncier agricole périurbain
Présidente : Gisèle Vianey
- Quand les arrangements informels modifient les rapports sociaux de production agricole : enjeux autour de l’accès aux terres publiques dans le Bas-Chéliff (Algérie).
Hichem Amichi, Sami Bouarfa, Marcel Kuper, Olivier Ducourtieux, Patrice Garin
- Foncier agricole et enjeux environnementaux : de nouvelles tensions au niveau des exploitations agricoles pour la mise en oeuvre de la Trame Verte.
Françoise Alavoine-Mornas, Sabine Girard
- Accaparement des terres agricoles et conflits fonciers 'post-conflits' en Afrique des grands lacs : pluralisme juridique et 'pluri-versalisme'.
Aymar Nyenyezi Oana, Marina Panait
- Quantifier et qualifier la consommation d’espace : propositions méthodologiques et expertises des Safer.
Yann Léger, Gabrielle Barraqué

Atelier B.4 - Gouvernance foncière au service de projets
Présidente : Sylvie Duvillard
- Les périmètres irrigués, îlots préservés des crises au Sahel ?
Amandine Adamczewski, Thomas Hertzog, Jean-Philippe Tonneau, Jean-Yves Jamin
- Un foncier agricole 'surqualifié' : dessein environnemental et alimentaire dans les métropoles lilloise et nantaise.
Christine Margétic, Nicolas Rouget, Guillaume Schmitt
- Nouvelles formes de gouvernance foncière rurale au service de l'installation agricole.
Tanguy Martin
- D’une logique de protection à une logique de dynamisation de la zone agricole : les plans de développement de la zone agricole.
Mélanie Doyon, Maude Desrosiers-Côté

Atelier B.5 - Analyse, diagnostic et gouvernance foncière
Présidente : Françoise Jarrige
- Intérêts et limites du registre parcellaire graphique (RPG) pour l'analyse du processus d'agrandissement des exploitations agricoles. Exemple de mise en place d’un suivi à haute fréquence en Basse-Normandie.
Thibaut Preux, Daniel Delahaye, Maxime Marie
- La complémentarité de l’outil SIG et des démarches participatives dans les diagnostics relatifs au foncier agricole : retours d’expériences en France et à l’international.
Nicolas Vignon, Claude Saint-Pierre
- Égalitarisme foncier mais inégalités socioéconomiques suite à une décollectivisation en Syrie.
Roman-Oliver Foy
- Protection des terres agricoles en montagne et valorisation des parcours et prairies d’altitude : Bilan et perspectives.
Frédérique Lorenzi, Pierre Lachenal, Amalia Pavalescu

19:30-20:30  - Cocktail de bienvenue

Jeudi 12 juin 2014

08:30-10:30 - Session C

Atelier C.1 - Rapports propriété, structures et usages /2
Président : Mathieu Bonnefond
- Développement des droits d’usage et/ou limitation des droits de propriété : leçons de la Colombie, de Cuba et du Vietnam.
Jacques Marzin, Geert Van Vliet, Dao The Anh, Nyurlis Rodriguez
- Accès au foncier et renouvellement du rapport entre usage et propriété.
Camille Demené, Odile Audibert
- Le foncier support des agitations patrimoniales des productions agricoles. Application au vignoble bordelais.
Clarisse Cazals, Marie Lemarié-Boutry
- Repenser le rôle de la propriété publique pour préserver l'agriculture périurbaine. Le cas de la région urbaine de Montpellier.
Coline Perrin

Atelier C.2 - Accès à la terre : diversité d’objectifs, d’acteurs et de formes
Président : Serge Bonnefoy
- De la terre ! Conflits paysans pour l'appropriation de ressources foncières dans les Andes équatoriennes.
Nasser Rebaï
- Déconstruire le 'land grabbing' : plusieurs modes d'acquisitions foncières à grande échelle au Mozambique.
Mathieu Boche, Ward Anseeuw
- Les tenures foncières entre marchandisation et accaparement des terres agricoles au niveau du gouvernorat de Sidi Bouzid.
Ismahen Kahouli, Mohamed Elloumi
- L’accès au foncier des investisseurs : dispositifs de régulation existants et potentiels à Madagascar.
Beby Seheno Andriamanalina, Perrine Burnod
- Les titres fonciers autour de Bamako : modes d'accès et impacts sur les usages.
Fatoumata Camara

Atelier C.3 - Recomposition de l'action publique et de l'action collective foncière /1
Présidente : Carole Barthès
- La gestion publique du foncier agricole sur le littoral basque : un système d'action en recomposition.
Benjamin Gayon
- Changements institutionnels et organisationnels dans la gouvernance des espaces agricoles et naturels périurbains : la montée en puissance des coopérations.
Carole Barthès, Nathalie Bertrand
- La gestion socio-spatiale du bâti agricole périurbain, un mode de régulation publique de la cohabitation entre activité agricole et usages résidentiels.
Brigitte Nougarèdes, Jacqueline Candau, Denis Salles, Christophe Soulard
- Patrimoine agraire et développement urbain, les défis d’une politique foncière au long cours. Le cas des domaines de la ville de Lausanne.
Françoise Jarrige

Atelier C.4 - Propriété et enjeux fonciers /2
Présidente : Clarisse Cazals
- Enjeux fonciers de la relocalisation des activités et des biens menacés par des risques littoraux.
Martin Renard
- De la grande propriété aux grands propriétaires fonciers et agricoles: le cas très particulier du littoral varois.
Clotilde Buhot, Sylvie Duvillard, Céline Tritz, Elise Turquin
- La renaissance du vignoble de Vienne-Seyssuel, au coeur d’enjeux fonciers.
Florian Marcelin
- « Profils » de propriétaires : une démarche de caractérisation de la propriété, pour une meilleure adaptation de l’action foncière.
Alain Guéringer

Atelier C.5 - Histoire et politiques foncières
Président : Philippe Lavigne-Delville
- Les politiques de formalisation des droits coutumiers en Afrique rurale subsaharienne. Une perspective historique.
Jean-Pierre Chauveau
- Analyse comparée des politiques foncières dans 6 pays européens depuis le Haut Moyen Age.
Frédéric Courleux, Robert Levesque, Dimitri Liorit
- Coopératives et gouvernance du foncier : l’expérience des fermages collectifs italiens et leur écho international au cours des deux premières décennies du XXe siècle.
Niccolò Mignemi
- Mutations du foncier agricole dans des contextes réglementés de protection du foncier.
Gisèle Vianey, Mélanie Requier-Desjardins

Atelier C.6 - Transformations institutionnelles et organisationnelles /1
Présidente : Bertille Thareau
- Les politiques de formalisation foncière en discours : une comparaison des registres de justification en Afrique du Sud, au Mexique, et à Madagascar.
Emmanuelle Bouquet, Ward Anseeuw, Perrine Burnod
- L’action publique en matière foncière. L’exemple de la législation foncière rurale burkinabè de 2009.
Jean-Pierre Jacob
- La diversité des points de vue d’acteurs comme essence d’un pluralisme de régulation pour l’accès au foncier dans l’espace rural sénégalais.
Hermine Papazian, Patrick D'Aquino
- Constructibilité et espaces agricoles : une enquête sur les pratiques règlementaires dans un panel de documents d’urbanisme.
Romain Melot

10:30-11:00  - Pause café

11:00-12:30 - Table ronde 2 - Construire, produire, préserver : comment choisir ?
Serge Bonnefoy, Terre en villes - Corinne Casanova, AdCF - Martin Renard, GIP littoral
Vatché Papazian, AFD - Alain Durand-Lasserve, LAM, CTFD - Sybille Thirion, CERF Rhône-Alpes
Animateur : Mohammed Chahid, MATI Cabinet Conseil

12:30-13:30  - Déjeuner

13:30-15:00 - Session D

Atelier D.1 - Rapports propriété, structures et usages /3
Président : Alain Guéringer
- Les acquisitions de terres rurales par les cadres en Côte d'Ivoire: premiers enseignements.
Honneo Gabin Tarrouth, Jean-Philippe Colin
- Fermage, propriété, ou portage ? Coûts de l’accès à la terre pour les agriculteurs périurbains.
Christine Léger-Bosch
- Les relations multiples et ambivalentes des structures de propriétés foncières agricoles et des usages de la terre dans quelques pays méditerranéens.
Anne-Marie Jouve, Gisèle Vianey

Atelier D.2 - Transformations institutionnelles et organisationnelles /2
Présidente : Emmanuelle Bouquet
- Endogénité du changement légal. Le 'parcellement conventionnel' des ejidos dans le Sud-Veracruz, Mexique.
Eric Léonard
- L’application du principe de réciprocité en zone de montagne : innover pour concilier maintien de l’agriculture et développement résidentiel.
Carole Barthès
- Transformation des mondes agricoles locaux autour d’une redéfinition de l’appartenance territoriale.
Bertille Thareau, Jean-Paul Billaud

Atelier D.3 - Concurrences entre les ressources agricoles et naturelles
Présidente : Marie Lemarié-Boutry
- Transformation rurale, paysage et conflit dans un village du Liban sud, Sinay.
Cynthia Gharios, Saker El Nour, Martha Mundy, Rami Zurayk
- Mobiliser « l’outil foncier » pour protéger l’eau : une négociation à mener en toute discrétion.
Fabienne Barataud, Florence Hellec
- Impact du foncier agricole sur le fonctionnement d'une région pastorale : le cas de la steppe occidentale algérienne.
Mohamed Hadeid